|
|
|
__________________________________________________________________________________________________________
Janvier 2003
La commission des transports et des télécommunications se réunit en présence de Monsieur le ministre de la poste et des technologies de l’information et de la communication le jeudi 9 janvier 2003 à 14h30 pour présentation du programme des postes et des télécommunication et la politique de développement du secteur.
20 Janvier 2003
La commission des transport et des télécommunication se réunit le lundi 20 janvier 2003 à 9 heures 30 en présence de monsieur Abdelmalek SELLAL ministre des transports.
Le ministre des transports présente les grandes axes du programme de son secteur.
La commission des transports, des communications et télécommunications a tenu lundi 20 janvier 2003 au siège de l’Assemblée Populaire Nationale (APN) une réunion sous la présidence de monsieur Si Ahmed BOULIL, président de la commission afin d’entendre l’exposé présenté par monsieur Abdelmalek SELLAL, ministre des transports, sur les grandes axes du programme du secteur des transport et les perspectives de son développement.
Le ministre a évoqué, les réformes législatives et structurelles qui ont touché les modes d'organisation de l’activité portuaire, aéroportuaire , ferroviaire, maritime et aérienne, dans un souci de performance et d’alignement du secteur sur les nouvelles options économiques en vigueur.
Les interventions des membres de la commission ont été axées sur les problèmes que rencontrent les entreprises nationales activant dans le secteur ferroviaire et le suivi des mesures pour réduire les accidents de la route.
Mardi 25 Mars 2003
La
commission des transports, des communications et télécommunications se réunit
le Mardi 25 Mars 2003 à 15 heures au siège de l’Assemblée Populaire
Nationale (APN) , en présence de monsieur le Ministre du transport
accompagné du directeur général d'Air Algérie et du directeur du transport civil
et de la météorologie pour l'examen des circonstances et des retombées du crash
de l'avion de la compagnie d'Air Algérie à son
décollage de l'aérodrome de Tamanrasset et la prise de dispositions nécessaires
pour éviter que de tels événements semblables ne se reproduisent à l'avenir.
08 Avril 2003
Dans le cadre du suivi des circonstances du crash de l’avion d’Air Algérie,
La commission des transports, des communications et télécommunications
a fixé au lundi 14 avril 2003, la date de la visite du terrain
dans la wilaya de Tamanrasset.
09 Avril 2003
Dans le cadre du suivi du dossier du crash de l’avion d’Air
Algérie à l’aérodrome de Tamanrasset, le groupe de travail issu de
la commission des transports, des communications et télécommunications
tient une réunion au samedi 12 avril 2003 à 11 heures en présence d’aviateurs et
au dimanche 13 avril 2003 à 10 heures 30 en présence du directeur général de la
Société du contrôle technique " VERITAL
.
Septembre 2003
La commission
des transports, des communications et télécommunications
tient deux réunions pour l’étude du projet de loi portant
approbation de l’ordonnance n° 03-10 du 13 août 2003 modifiant et complétant la
loi n° 06-98 du 27/07/1998 qui fixe les règles générales de l’aviation civile.
Réunion préparatoire le lundi 08/09/2003 à 14 heures.
Réunion avec le représentant du gouvernement Monsieur le ministre des transports le mardi 09/09/2003 à 14h30.
05 Juin 2004
La Commission des Transports, et Télécommunications se réunit à partir du samedi 5 juin 2004 pour l'étude du projet de loi modifiant et complétant la loi n° 01-14 du 19 Août 2001 relative à l'organisation, la sécurité, et la police de la circulation routière selon le calendrier ci- dessous :
Calendrier
des réunions de la Commission des Transports
et Télécommunications du 05 au 09 Juin 2004
| Ordre du jour | Horaires |
Date |
|
- Réunion préparatoire |
14 Heures 30 mn |
Samedi 05 Juin 2004 |
|
- Audition du Représentant de la D.G.S.N |
|
Dimanche 06 Juin 2004 |
|
- Audition du Représentant de
la Gendarmerie Nationale. |
|
|
|
- Audition du Représentant du
Gouvernement M. Mohamed MEGHLAOUI Ministre du Transport. |
10 Heures |
Lundi 07 Juin 2004 |
|
- Audition : |
14 Heures 30 mn |
|
|
- Étude du projet de loi article par article. |
10 Heures | Mardi 08 Juin 2004 |
|
- Suite de l' étude du projet de loi article par article. |
14 Heures 30 mn |
|
|
- Suite de l' étude du projet de loi article par article. |
10 Heures |
Mercredi 09 Juin 2004 |
09 Juin 2004
La commission des des transports, des communications et télécommunications informe que la réunion prévue le lundi 07 juin 2004 est reporté au mercredi 09 juin 2004 à la suite de la tenue du conseil des ministres.
21 juin 2004
La commission des transports, et des télécommunications, reprend ses travaux 21 juin 2004 avec la présence du représentant du ministère du transport pour l'étude du projet de loi modifiant et complétant la loi n° 01-14 du 19 août 2001 relative à l'organisation, la sécurité, et la police de la circulation routière .
19 septembre 2004
La commission des transports et des télécommunication se réunit dimanche 19 septembre 2004 à 10 heures sur le rapport préliminaire pour l'étude du projet de loi modifiant et complétant la loi n° 01-14 du 19 août 2001 relative à l'organisation,la sécurité, et la police de circulation routière.
27 septembre 2004
La commission des transports et des télécommunications se réunit lundi 27septembre 2004 à 14 h 30 mn pour tracer un programme concernant l'étude des amendements du projet de loi modifiant et complétant la loi n° 01-14 du 19 août 2001 relative à l'organisation,la sécurité, et la police de circulation routière.
27 septembre 2004
La commission des transports et des télécommunications va se réunir pour l'étude des amendements concernant le projet de loi modifiant et complétant la loi n° 01-14 du 19 août 2001 relative à l'organisation,la sécurité, et la police de la circulation routière selon les calendriers suivants:
Calendrier des réunions de la commission des transports et des
télécommunications
du 27 au 29 septembre 2004
| Ordre du jour | Horaire |
Date |
|
- Réunion sur les amendements éventuels à la commission |
14 h 30 mn |
Lundi 27/09/2004 |
|
Audition du: |
|
Mardi 28/09/2004 |
|
-La poursuite de la réunion en présence du représentant du ministère de transport. |
15.00 h |
|
|
- Audition du représentant du
commandement de la Gendarmerie Nationale. |
9 h 30 mn |
Mercredi 29/09/2004 |
|
- Etude des amendements avec les délégués ayant l'amendement |
14.00 h |
Calendrier des auditions avec les délégués ayant l'amendement concernant le projet de loi modifiant et complétant la loi n° 01-14 du 19 août 2001 relative à l'organisation,la sécurité, et la police de la circulation routière
| Horaire |
Ordre du jour |
Date |
|
14.00 h |
-Audition des délégués ayant les
amendements |
Mercredi 29/09/2004 |
05 décembre 2004
La commission des transports et des
télécommunications tiendra une réunion extraordinaire le dimanche 05 décembre
2004 à 14 heure, qui sera consacrée à un débat sur les circonstances ayant
entouré le naufrage, au port d'Alger, du Bechar.
Une visite sur le terrain sera organisée, dans ce même cadre, le lundi 06
décembre 2004.
15 mars
2006
La commission des transports et des télécommunications, tiendra une réunion le
mardi 14 mars 2006 à 14 heures, sur la loi relative à
l'organisation, la sécurité et la police de la circulation routière,et ce
dans le cadre de la préparation de la journée parlementaire qui sera
organisée par la dite commission.
Dans le cadre de la préparation de la journée parlementaire sur la loi relative à l'organisation, la sécurité, et la police de la circulation routière, La commission des transports et des télécommunications tiendra des réunions successivement les 19, 20, 21 mars 2006 selon le calendrier ci-dessous:
Calendrier des réunions de la commission
des transports et des télécommunications
du 19 au 21 mars 2006
| Ordre du jour | Horaire | Date |
|
-
Mohamed LAAZOUNI président de l'Association "TARIK ESSALAMA". |
14 h.00 |
Dimanche 19 mars 2006 |
|
-
Représentants de la Gendarmerie Nationale. |
10 h.00 14 h.00 |
Lundi 20 mars 2006 |
|
-
Représentants du Ministère des transports. |
10h.00 | Mardi 21 mars 2006 |